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Brevet européen · EP3734410 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3734410
Numéro de demande
EP20177517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2015
Publié
4 nov. 2020
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
A45C 11/00 (2006.01)
A45C 13/02 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
Priorité
US 201461943986 P 24.02.2014
US 201414222320 21.03.2014
US 201462040037 P 21.08.2014
Divisionnaire de
EP15707248
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

National Products, Inc.

8410 Dallas Avenue South, Seattle, WA 98108, US

Inventeur

CARNEVALI, Jeffrey, D.

Seattle, WA 98108, US

REMMERS, Chad, Michael

Seattle, WA 98119, US

HERSEY, Aaron, Michael

Seattle, WA 98119, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.