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Brevet européen · EP3734805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3734805
Numéro de demande
EP20181415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
4 nov. 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02K 3/34 (2006.01)
H02K 5/08 (2006.01)
H02K 11/20 (2016.01)
H02K 3/52 (2006.01)
Priorité
JP 2016229628 28.11.2016
JP 2016254573 28.12.2016
JP 2017022671 10.02.2017
Divisionnaire de
EP17872916
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

AMAYA, Takanori

Osaka, 540-6207, JP

WATANABE, Akihiko

Osaka, 540-6207, JP

YAMAGATA, Yoshikazu

Osaka, 540-6207, JP

NANBU, Yasuo

Osaka, 540-6207, JP

KATO, Hisaaki

Osaka, 540-6207, JP

WAKAMORI, Yasunori

Osaka, 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.