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Brevet européen · EP3735011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3735011
Numéro de demande
EP20172520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
4 nov. 2020
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 12/37 (2021.01)
H04W 12/45 (2021.01)
H04W 12/48 (2021.01)
H04W 8/18 (2009.01)
H04W 60/00 (2009.01)
H04W 12/06 (2021.01)
H04W 88/02 (2009.01)
H04W 48/18 (2009.01)
Priorité
GB 201906276 03.05.2019
GB 201917051 22.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Trustonic Limited

Unit 1.16, St John's Innovation Centre, Cowley Road,, Cambridge CB4 0WS, GB

Inventeur

LORESKÄR, Chris

Cambridge, CB4 0WS, GB

MELL, Andrew Paul

Cambridge, CB4 0WS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.