PATRONE UND E-VAPING-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3735141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735141
- Numéro de demande
- EP18833670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 déc. 2018
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201815862823 05.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/086901 31.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/134883 11.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 22 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.