CHIRURGISCHES SIMULATIONSENDOSKOP

Brevet européen · EP3735163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3735163
Numéro de demande
EP18836784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
11 nov. 2020
Délivré
16 avr. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
US 201862613696 P 04.01.2018
US 201862724720 P 30.08.2018
Demande PCT
PCT/US2018/067310 21.12.2018
Publication PCT
WO2019/135956 11.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Applied Medical Resources Corporation

22872 Avenida Empresa, Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

Inventeur

DANTES, Richard

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

FILEK, Jacob

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

HO, Jimmy

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

KENNEDAY, Sean

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.