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Brevet européen · EP3735171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735171
- Numéro de demande
- EP18898031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/147 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)G06F 3/0481 (2022.01)G06F 3/0484 (2022.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/389 (2021.01)A61B 5/318 (2021.01)A61B 5/316 (2021.01)A61B 5/378 (2021.01)A61B 5/08 (2006.01)A61B 5/021 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/398 (2021.01)A61B 5/369 (2021.01)
- Priorité
- US 201862613492 P 04.01.2018US 201862643007 P 14.03.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2018/051536 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/134027 11.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
AIMONE, Christopher Allen
Scarborough, Ontario M1N 1H5, CA
MACKENZIE, Samuel Thomas
Toronto, Ontario M6R 1Y3, CA
FLEURY, Amanda
Toronto, Ontario M4V 2A2, CA
ZACHAROWSKA, Marta
Toronto, Ontario M4E 2G9, CA
MOFFAT, Graeme
Toronto, Ontario M6J 1B9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.