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Brevet européen · EP3735191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3735191
Numéro de demande
EP18836794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2018
Publié
11 nov. 2020
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 17/3207 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201862613023 P 02.01.2018
Demande PCT
PCT/US2018/068029 28.12.2018
Publication PCT
WO2019/136009 11.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Boston Scientific Medical Device Limited

Ballybrit Business Park, Galway, IE

Inventeur

SAHADEVAN, Joshin

Bangalore 560066, IN

RAJENDRAN, Ganesh

Bangalore 560084, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.