ORALE CANNABINOID-REZEPTORMODULATORFORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP3735239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735239
- Numéro de demande
- EP19705249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 31/4525 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61P 25/30 (2006.01)A61P 25/02 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201815862721 05.01.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/012459 07.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/136331 11.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
FOSS, Joseph
Cleveland, Ohio 44195, US
ATTALA, Mohamed Naguib
Cleveland, Ohio 44195, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.