VERFAHREN UND SYSTEM ZUR MONTAGE EINES BLECHS
Brevet européen · EP3735355 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735355
- Numéro de demande
- EP18842484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2018
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B44D 3/18 (2006.01)G09F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2020236 05.01.2018
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050891 28.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/135675 11.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
VAN OS, Clemens Leonard
2516 AH Den Haag, NL
VAN DER VELD, Ivan Suwandi
2516 AH Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.