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Brevet européen · EP3735538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735538
- Numéro de demande
- EP19710394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 1/10 (2006.01)G01M 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018002315 19.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055953 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/179800 26.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
RAU, Daniel
66292 Riegelsberg, DE
JOCHUM, Petra
66287 Quierschied, DE
BALTES, Herbert
66679 Losheim, DE
KLOFT, Peter
56235 Ransbach-Baumbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.