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Brevet européen · EP3735657 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735657
- Numéro de demande
- EP19743520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G11C 11/54 (2006.01)G11C 11/16 (2006.01)G06N 3/084 (2023.01)G06N 3/065 (2023.01)G06N 3/045 (2023.01)
- Priorité
- US 201815878965 24.01.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/050185 10.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145805 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
YASUDA, Takeo
Kawasaki, Kanagawa 212--0032, JP
HOSOKAWA, Kohji
Kawasaki, Kanagawa 212--0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.