EMPFÄNGER
Brevet européen · EP3735744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735744
- Numéro de demande
- EP19704379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H03J 7/18 (2006.01)H04B 1/06 (2006.01)H04B 1/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201800174 05.01.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050027 04.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/135089 11.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 18 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
HILL, Paul
Ross-on-Wye, Herefordshire HR9 5PB, GB
HARRISON, Richard
Ross-on-Wye, Herefordshire HR9 5PB, GB
POMEROY, Lee Michael
Highnam, Gloucester GL2 SDN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.