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Brevet européen · EP3735906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3735906
Numéro de demande
EP19736110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2019
Publié
11 nov. 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
A61B 6/03 (2006.01)
Priorité
JP 2018000855 05.01.2018
JP 2018043511 09.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/000102 07.01.2019
Publication PCT
WO2019/135412 11.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

ABE Takehiko

The Central 059819, SG

YOSHIDA Norifumi

The Central 059819, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.