DIAGNOSEUNTERSTÜTZUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP3735906 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735906
- Numéro de demande
- EP19736110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018000855 05.01.2018JP 2018043511 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/000102 07.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/135412 11.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ABE Takehiko
The Central 059819, SG
YOSHIDA Norifumi
The Central 059819, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.