ANTERIORE VERSCHLUSSKLAMMER

Brevet européen · EP3735940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3735940
Numéro de demande
EP19199291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2016
Publié
11 nov. 2020
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
GB 201518074 13.10.2015
Divisionnaire de
EP16784693
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 4 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.08.2025

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Biomet UK Healthcare Limited

Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

LLOYD, Russel

Swindon, Wiltshire SN3 6EX, GB

KISTLE, Paul James

Swindon, Wiltshire SN4 9HJ, GB

ALINEJAD, Mona

London, Greater London NW3 7NF, GB

METZGER, Robert

Wakarusa, IN Indiana 46573, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.