INTRAMEDULLÄRES KNÖCHELSYSTEM
Brevet européen · EP3735941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735941
- Numéro de demande
- EP20176388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/92 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201361783915 P 14.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 28 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
Fairport, New York 14450, US
Bartlett, Tennessee 38135-5154, US
Arlington, Tennessee 38002, US
Collierville, Tennessee 38017, US
Germantown, Tennessee 38138, US
Arlington, Tennessee 38002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.