SUBLINGUALE FILME
Brevet européen · EP3735988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3735988
- Numéro de demande
- EP20167201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2011
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 47/02 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 31/4045 (2006.01)A61K 31/485 (2006.01)A61K 31/473 (2006.01)A61K 31/381 (2006.01)A61K 31/428 (2006.01)A61K 31/4415 (2006.01)A61K 31/48 (2006.01)A61K 31/4985 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61F 13/00 (2024.01)
- Priorité
- US 42385810 P 16.12.2010US 201161483864 P 09.05.2011
- Divisionnaire de
- EP11848299
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
BRYSON, Nathan, John
Toronto, Ontario M4W 2V8, CA
GIOVINAZZO, Anthony, John
Oakville, Ontario L6H 0B9, CA
BARNHART, Scott, David
York, PA 17406, US
KOONS, Michael, Clinton
York, PA 17406, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.