INJEKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3736003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736003
Numéro de demande
EP20153721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
11 nov. 2020
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 13166723 07.05.2013
Divisionnaire de
EP18161324
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

DRAPER, Paul Richard

Evesham, Worcestershire WR11 3FE, GB

VEASEY, Robert

Leamington Spa, Warwickshire CV32 7EP, GB

MERCER, David Richard

Southbourn, Dorset BH6 5BQ, GB

PLUMPTRE, David Aubrey

Droitwich Spa, Worcestershire WR9 7RQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.