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Brevet européen · EP3736033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736033
Numéro de demande
EP20176555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2016
Publié
11 nov. 2020
Délivré
23 mars 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/153 (2006.01)
Priorité
DE 102015003606 19.03.2015
DE 102015003604 19.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

Sakraschinsky, Michael

66386 St. Ingbert, DE

Klein, Volkmar

66482 Zweibrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.