SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE RETAILLAGE DE LA SURFACE DE ROULAGE D'UNE ROUE

Brevet européen · EP3736066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736066
Numéro de demande
EP20173304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2020
Publié
11 nov. 2020
Délivré
27 mars 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 5/28 (2006.01)
B23Q 17/20 (2006.01)
Priorité
FR 1904754 07.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

SNCF VOYAGEURS

SNCF Voyageurs

9 Rue Jean Rameau, 93200 Saint-Denis, FR

Inventeur

KLEIBER, Jacques

58000 Nevers, FR

BERARD, Bruno

77550 Moissy Cramayel, FR

RICHARD, Bastien

94320 THIAIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.