TETE D'IMPRESSION 3D
Brevet européen · EP3736106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736106
- Numéro de demande
- EP20170436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2020
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B29C 64/112 (2017.01)B23K 26/342 (2014.01)B23K 26/144 (2014.01)B33Y 30/00 (2015.01)B29C 64/209 (2017.01)B29C 64/118 (2017.01)B22F 10/25 (2021.01)B22F 12/53 (2021.01)B22F 10/32 (2021.01)B22F 12/20 (2021.01)B23K 26/12 (2014.01)B23K 103/14 (2006.01)B23K 26/14 (2014.01)
- Priorité
- FR 1904734 06.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
GUILLAUD, Nicolas
33600 Pessac, FR
COUSIN, Thierry
33600 Pessac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.