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Brevet européen · EP3736198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736198
Numéro de demande
EP20000157
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
11 nov. 2020
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 6/16 (2020.01)
B62K 23/06 (2006.01)
B62M 25/04 (2006.01)
B62M 25/08 (2006.01)
Priorité
DE 102019206835 10.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

SRAM Deutschland GmbH

Romstraße 1, 97424 Schweinfurt, DE

Inventeur

Linke, Alexander

97453 Schonungen/OT Forst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.