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Brevet européen · EP3736200 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736200
- Numéro de demande
- EP20172523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2020
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B62K 21/14 (2006.01)B62K 21/18 (2006.01)B62K 21/22 (2006.01)B62K 21/04 (2006.01)B62K 19/32 (2006.01)B62K 21/26 (2006.01)B62K 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019102546 U 07.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
Wagner, Lars
64287 - Darmstadt, DE
Sömen, Matej
56077 - Koblenz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.