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Brevet européen · EP3736233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736233
- Numéro de demande
- EP20173347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2020
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B65G 47/82 (2006.01)B65G 47/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201916407789 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SMITH, Jared
Morris Plains, NJ 07950, US
SCOTT, Darius
Morris Plains, NJ 07950, US
BREWER, Erik
Morris Plains, NJ 07950, US
ZERR, Jeff
Morris Plains, NJ 07950, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.