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Brevet européen · EP3736241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736241
- Numéro de demande
- EP19382337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 23/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
Díaz Sorribas, Mónica
33211 Gijón, ES
Castaño Lantero, Aurelio
33203 Gijón, ES
Quiroga Sánchez, Ana Belén
33003 Oviedo, Asturias, ES
Gil Coto, Sandra
33930 Langreo, ES
Ojeda Arenas, José
33205 Gijon (Asturias), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.