COMMANDE D'UNE MACHINE DE MANUTENTION

Brevet européen · EP3736245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736245
Numéro de demande
EP19305597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2019
Publié
11 nov. 2020
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/065 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  2. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  3. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  4. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  5. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

MANITOU BF

430 Rue de l'Aubinière, 44150 Ancenis, FR

Inventeur

CADOU, Sylvain

44150 ANCENIS, FR

LEBRETON, Philippe

44150 ANCENIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.