RAFFINIERTE GETRÄNKE AUF GETREIDEBASIS

Brevet européen · EP3736321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736321
Numéro de demande
EP20178256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2017
Publié
11 nov. 2020
Délivré
12 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12C 1/027 (2006.01)
C12C 1/047 (2006.01)
C12C 7/047 (2006.01)
C12C 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 16177402 01.07.2016
Divisionnaire de
EP17731177
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 2 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  4. 12 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

Parties

Titulaire

Carlsberg Breweries A/S

J.C. Jacobsens Gade 1, 1799 Copenhagen V, DK

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

Skadhauge, Birgitte

3460 Birkerød, DK

Lok, Finn

2500 Valby, DK

Knudsen, Søren

2760 Måløv, DK

Wendt, Toni

1953 Frederiksberg, DK

Braune, Katarzyna

1799 Copenhagen V, DK

Marri, Lucia

2000 Frederiksberg, DK

Olsen, Ole

2300, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.