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Brevet européen · EP3736350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736350
Numéro de demande
EP20173232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2020
Publié
11 nov. 2020
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 9/01 (2006.01)
C22C 9/02 (2006.01)
C22C 9/04 (2006.01)
C22C 9/05 (2006.01)
C22C 9/06 (2006.01)
C22C 30/02 (2006.01)
C22C 1/10 (2023.01)
C22C 32/00 (2006.01)
F16C 33/06 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
AT 504122019 07.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

SCHINAGL, Matthias

4020 Linz, AT

EBERHARD, Alexander

4816 Gschwandt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.