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Brevet européen · EP3736365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736365
Numéro de demande
EP19173025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2019
Publié
11 nov. 2020
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D04B 1/16 (2006.01)
D04B 15/90 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  5. 25 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 25.08.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Tralli, Daniele

40017 San Giovanni in Persiceto (BO), IT

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & Co. S.A.

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Tralli, Daniele

40017 San Giovanni in Persiceto (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.