HINTERKANTENANORDNUNG

Brevet européen · EP3736437 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736437
Numéro de demande
EP19173557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2019
Publié
11 nov. 2020
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F03D 1/06 (2006.01)
F03D 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Siemens Gamesa Renewable Energy A/S

Borupvej 16, 7330 Brande, DK

Inventeur

REYES SOTOMAYOR, Sergio

85521 Ottobrunn, DE

ENEVOLDSEN, Peter Bay

107100 Vejle, DK

LAURSEN, Jesper Monrad

8600 Silkeborg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.