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Brevet européen · EP3736463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736463
- Numéro de demande
- EP19757617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 1/32 (2006.01)F16F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018032465 26.02.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/006821 22.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/163953 29.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
YONEOKA, Atsushi
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
SAKAI, Hideaki
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.