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Brevet européen · EP3736473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736473
Numéro de demande
EP19856442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2019
Publié
11 nov. 2020
Délivré
23 nov. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/06 (2006.01)
F16K 15/20 (2006.01)
B60C 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/013049 26.03.2019
Publication PCT
WO2020/194561 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Titulaire

Pacific Industrial Co., Ltd.

100, Kyutoku-cho, Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP

Inventeur

SUGINO, Takumi

Ogaki-shi, Gifu 503-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.