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Brevet européen · EP3736489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736489
Numéro de demande
EP20172254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2020
Publié
11 nov. 2020
Délivré
25 mai 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 14/02 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
CN 201920650201 U 08.05.2019
CN 201920650169 U 08.05.2019
CN 201920655654 U 08.05.2019
CN 201920650259 U 08.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Inventeur

SHEN, Digen

Zhangzhou, Fujian CN-363999, CN

ZHONG, Changhe

Zhangzhou, Fujian CN-363999, CN

SU, Jingjing

Zhangzhou, Fujian CN-363999, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.