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Brevet européen · EP3736543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3736543
Numéro de demande
EP20177402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2019
Publié
11 nov. 2020
Délivré
1 févr. 2023
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
JP 2018106211 01.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  3. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Inventeur

FUJI, Koichiro

Tokyo, 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.