BOITE DE MONTRE ETANCHE
Brevet européen · EP3736643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736643
- Numéro de demande
- EP19173326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2019
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 39/02 (2006.01)G04B 37/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 6 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.