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Brevet européen · EP3736810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736810
- Numéro de demande
- EP20173361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 3/42 (2006.01)G11B 3/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019087638 07.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
MASHIMO, Aya
Tokyo, JP
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