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Brevet européen · EP3736972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3736972
- Numéro de demande
- EP18886511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 11 nov. 2020
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H02P 6/10 (2006.01)H02P 21/05 (2006.01)H02P 23/00 (2016.01)H02P 21/08 (2016.01)H02M 7/5395 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017232534 04.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/043687 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/111776 13.06.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
TAKAOKA Midori
Tokyo 100-8280, JP
ISOBE Junki
Hitachinaka-shi Ibaraki 312-8503, JP
MYOEN Kohei
Hitachinaka-shi Ibaraki 312-8503, JP
AJIMA Toshiyuki
Tokyo 100-8280, JP
TOBARI Kazuaki
Tokyo 100-8280, JP
IWAJI Yoshitaka
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.