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Brevet européen · EP3737085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3737085
Numéro de demande
EP20176627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2017
Publié
11 nov. 2020
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H04N 25/771 (2023.01)
Priorité
CH 2712016 03.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Sony Advanced Visual Sensing AG

Wiesenstrasse 5, 8952 Schlieren

Inventeur

BERNER, Raphaël

1232 Confignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.