HEIZERBÜNDEL ZUR ADAPTIVEN STEUERUNG

Brevet européen · EP3737206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3737206
Numéro de demande
EP20182945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
11 nov. 2020
Délivré
8 nov. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 1/02 (2006.01)
H05B 3/04 (2006.01)
H05B 3/48 (2006.01)
H05B 3/82 (2006.01)
F24H 1/10 (2022.01)
F24H 9/20 (2022.01)
Priorité
US 201615058838 02.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  3. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

STEINHAUSER, Louis, P.

St. Louis, MO 63129, US

EVERLY, Mark, Denis

St. Charles, MO 63301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.