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Brevet européen · EP3737265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3737265
- Numéro de demande
- EP19701937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2019
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 21/04 (2006.01)A47C 27/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201815864404 08.01.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/012620 08.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/136411 11.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
RAMSDEN, Martin
Lawrenceville, Georgia 30043, US
KIRTIKAR, Rahul
Atlanta, Georgia 30309, US
DEFRANKS, Michael S.
Atlanta, Georgia 30345, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.