STÜTZSTRUKTUR

Brevet européen · EP3737442 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3737442
Numéro de demande
EP18811054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
18 nov. 2020
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
Priorité
EP 18150688 09.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/083705 05.12.2018
Publication PCT
WO2019/137701 18.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

SHL Medical AG

Gubelstrasse 22 PO Box 7710, 6302 Zug

Inventeur

LEE, Wen-Yen

Taoyuan City, 334, TW

CHEN, Hsueh-Yi

Taipei City, 24763, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.