KÜLBELPLUNGERBETÄTIGUNG
Brevet européen · EP3737650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3737650
- Numéro de demande
- EP18834215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2018
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C03B 9/193 (2006.01)C03B 9/325 (2006.01)
- Priorité
- US 201815867261 10.01.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/066770 20.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/139764 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
GRANT, Edward, A.
Toledo, OH 43615, US
KIRKMAN, Thomas, R.
Perrysburg, OH 43551, US
ROOK, Ronald
Bloomdale, OH 44817, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.