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Brevet européen · EP3737790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3737790
- Numéro de demande
- EP19700362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2019
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D06M 23/12 (2006.01)D06M 11/38 (2006.01)D06M 11/84 (2006.01)A47K 7/02 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61F 13/00 (2006.01)D04B 21/16 (2006.01)D04H 1/45 (2006.01)D04H 5/02 (2012.01)D04H 11/08 (2006.01)D06M 101/32 (2006.01)D06M 101/34 (2006.01)
- Priorité
- US 201862615247 P 09.01.2018CH 1172018 01.02.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050382 09.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/137929 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 4 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
LEHMANN, Markus
8001 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.