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Brevet européen · EP3737802 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3737802
- Numéro de demande
- EP18899265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 10 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/10 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 1850026 09.01.2018
- Demande PCT
- PCT/SE2018/051322 14.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/139520 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Inventeur
BOO, Christian
268 77 Kågeröd, SE
STÅHL, Marcus
263 33 Höganäs, SE
NILSSON, Anders
256 56 Helsinborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.