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Brevet européen · EP3737885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3737885
Numéro de demande
EP18830835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2018
Publié
18 nov. 2020
Délivré
7 déc. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 53/38 (2018.01)
F16L 37/098 (2006.01)
F16L 33/01 (2006.01)
F16L 11/15 (2006.01)
F16L 25/00 (2006.01)
Priorité
DE 202018100115 U 10.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/086662 21.12.2018
Publication PCT
WO2019/137807 18.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Inventeur

BAENSCH, Andreas

50259 Pulheim, DE

SCHWARZKOPF, Otfried

51515 Kürten, DE

MITTERER, Reiner

51688 Wipperfürth, DE

RÖHRIG, Lukas

51709 Marienheide, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.