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Brevet européen · EP3737976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3737976
Numéro de demande
EP19704455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2019
Publié
18 nov. 2020
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 1/115 (2015.01)
G02B 1/14 (2015.01)
Priorité
IT 201800000730 11.01.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050214 11.01.2019
Publication PCT
WO2019/138363 18.07.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

COERENT S.R.L.

Via Matteotti, 59, 20015 Parabiago (MI), IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DE VITA, Matteo

20014 Nerviano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.