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Brevet européen · EP3738346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3738346
Numéro de demande
EP19700280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2019
Publié
18 nov. 2020
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04W 36/32 (2009.01)
H04W 84/00 (2009.01)
Priorité
EP 18150799 09.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/050466 09.01.2019
Publication PCT
WO2019/137970 18.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

SHARMA, Vivek

Basingstoke, Hampshire RG22 4SB, GB

WEI, Yuxin

Basingstoke, Hampshire RG22 4SB, GB

WAKABAYASHI, Hideji

Basingstoke, Hampshire RG22 4SB, GB

TSUDA, Shinichiro

Basingstoke, Hampshire RG22 4SB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.