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Brevet européen · EP3738366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3738366
- Numéro de demande
- EP19738446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2019
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 72/0446 (2023.01)H04L 5/00 (2006.01)H04L 5/14 (2006.01)H04L 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862616337 P 11.01.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/012748 08.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/139915 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
NOGAMI, Toshizo
Sakai City, OSAKA 590-8522, JP
YIN, Zhanping
Vancouver, WA 98683, US
SHENG, Jia
Vancouver, WA 98683, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.