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Brevet européen · EP3738382 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3738382
- Numéro de demande
- EP18899468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2018
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 72/566 (2023.01)H04W 72/1268 (2023.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2018/072298 11.01.2018
- Publication PCT
- WO2019/136679 18.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
WU, Chunli
Beijing 100102, CN
TURTINEN, Samuli
Ii 91100, FI
SEBIRE, Benoist
Tokyo 106-6141, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.