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Brevet européen · EP3738549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3738549
- Numéro de demande
- EP19200927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2014
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 201314408 12.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Titulaire
Waterton Industrial Estate, Bridgend South Wales CF31 3XA, GB
Cuddesdon House Cuddesdon, Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB
Quarry Manor 9 Beaumont Road Headington, Oxford, Oxfordshire OX3 8JN, GB
1 Tackley Place, Oxford, Oxfordshire OX2 6RR, GB
Inventeur
Reading, Berkshire RG1 3PP, GB
Oxford, Oxfordshire OX44 9HB, GB
Oxford, Oxfordshire OX3 8JN, GB
Oxford, Oxfordshire OX2 6RR, GB
Swindon, Wiltshire SN3 6EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.