COMPOSÉ ET COMPOSITION POUR UTILISATION DANS LE TRAITEMENT DU SYNDROME PRÉMENSTRUEL ET/OU DU TROUBLE DYSPHORIQUE PRÉMENSTRUEL
Brevet européen · EP3738596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3738596
- Numéro de demande
- EP19174909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2019
- Publié
- 18 nov. 2020
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 33/08 (2006.01)A61K 31/131 (2006.01)A61K 31/16 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 19 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
7382 Audregnies, BE
4000 Liège, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.